Mentions légales

Dernière mise à jour : 4 août 2025 — Version 1.1

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par La Brasserie du Digital, association déclarée, immatriculée sous le numéro 882 742 273.

  • Siège social : 4 rue du Pensionnat Notre-Dame de France, 43000 Le Puy-en-Velay, France
  • N° TVA intracommunautaire : FR52882742273
  • Code APE : 9499Z – Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
  • Responsable de la publication : Frédéric PACOTTE
  • Contact : contact@labrasseriedudigital.com04 43 18 01 25

 

2. Hébergement

Le site est hébergé et maintenu par Tizy, opérée sous la marque Tizy Cloud.

  • Hébergeur : Tizy – 4 rue du Pensionnat Notre-Dame de France, 43000 Le Puy-en-Velay
  • Contact : cloud@tizy.fr – +33 4 15 46 01 26

 

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, visuels, logos, structure) est la propriété exclusive de la Brasserie du Digital, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, à l’exception d’un usage strictement privé, sous réserve du respect de l’intégrité des contenus.

 

4. Responsabilité

La Brasserie du Digital met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou interprétations.

Les liens hypertextes présents peuvent mener vers des sites tiers, dont le contenu ne saurait engager la responsabilité de la Brasserie du Digital.

 

5. Données personnelles

Les modalités de collecte, traitement et conservation des données sont détaillées dans notre Politique de protection des données personnelles.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), toute personne dispose des droits d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, d’opposition et de portabilité sur ses données personnelles.

Ces droits peuvent être exercés à tout moment par email à contact@labrasseriedudigital.com.

 

6. Droit applicable

Le site est régi par le droit français.
En cas de litige, les juridictions compétentes sont celles du ressort du siège social de la Brasserie du Digital, sauf disposition légale contraire.

Retour en haut